moments de vie

Aider ses proches grâce à l’assurance vie

L’assurance vie est connue comme un moyen efficace pour préparer sa succession. Mais elle permet aussi, de son vivant, de donner des coups de pouce à ses proches.

Quatre Français sur dix détiennent au moins un contrat d’assurance vie. Fin novembre 2017, l’encours total de ce type de placement s’élevait à la somme impressionnante de 1 679 milliards d’euros (en progression de 4 % sur l’année précédente(1)). Preuve que l’assurance vie n’a pas usurpé son titre de « placement fétiche » aux yeux des épargnants. Pour eux, ce mode d’épargne est synonyme de solution rassurante afin de se constituer progressivement un capital via des versements libres ou programmés comme le permet par exemple la formule Déclic Assurance Vie. La constitution de ce capital peut se réaliser dans le cadre d’un contrat investi sur le support Sécurité en euros (garanti du capital à tout moment) et/ou sur le support dit « en unités de compte », c’est-à-dire investi sur les marchés financiers (actions, obligations, sur un secteur particulier ou une zone géographique) ou immobiliers, en contrepartie de l’acceptation d’un risque de perte en capital.

 

UNE LIBERTÉ DE CHOIX DANS LA TRANSMISSION DU CAPITAL

En plus de la fiscalité avantageuse, la grande adaptabilité de l’assurance vie à différentes situations familiales est une clé essentielle pour comprendre son immense succès. À la signature du contrat, la compagnie d’assurance vie s’engage à verser une rente ou un capital à un ou plusieurs bénéficiaires déterminés par l’adhérent/souscripteur. En cas de décès de l’assuré, le capital constitué n’entre pas dans son actif successoral et échappe donc aux droits de succession, dans la plupart des cas. Les bénéficiaires peuvent bien sûr être les enfants, mais il est aussi tout à fait possible pour l’adhérent/souscripteur de désigner comme bénéficiaires des petits-enfants, des neveux, des proches, voire des amis. Le souscripteur n’est pas tenu d’informer les bénéficiaires choisis (en revanche, s’il veut le faire officiellement, il doit alors remplir certaines formalités(2)). Ainsi, grâce à la souplesse de l’assurance vie, l’adhérent/souscripteur peut aider ses proches sur le long terme.

DONATIONS : POUR TRANSMETTRE DE SON VIVANT

L’assurance vie – à la différence des assurances décès avec lesquelles il ne faut pas la confondre – n’est pas uniquement orientée vers la transmission après sa mort. En effet, pendant la durée du contrat, l’adhérent/souscripteur peut procéder à des « rachats » (retraits) partiels. La fiscalité peut être très avantageuse, notamment pour un contrat inférieur à 150 000 € et à partir de huit années de détention d’un contrat, ces rachats partiels ne sont plus soumis qu’à l’impôt sur le revenu ou à un prélèvement libératoire de 7,5 %, après un abattement de 4 600 euros (9 200 euros pour un couple), au choix de l’adhérent/souscripteur(3).

BON À SAVOIR

Avec Solution Donation, vous pouvez progressivement laisser votre enfant ou petit-enfant entre son 18e et son 25e anniversaire prendre la main sur les sommes que vous lui avez données.

Coupler un rachat partiel avec une donation permet de transmettre de son vivant de l’argent à des enfants ou petits-enfants lors de leur installation ou d’un achat important par exemple. La donation doit être déclarée et est soumise aux droits de donation. Attention, le contrat étant lié à l’adhérent/souscripteur, l’assurance vie ne peut pas être donnée directement à un tiers sans passer par l’étape rachat.

CONSTITUTION D’UN CAPITAL AU NOM DE L’ENFANT

Autre possibilité : ouvrir directement un contrat de type Érable Essentiel Gestion Junior(4) au nom d’un enfant ou petit-enfant que l’on souhaite aider. Comme toujours, plus tôt on s’y prend, mieux c’est. En effet, pour limiter l’impact fiscal, si l’on souscrit avant ses dix ans, le bénéficiaire pourra pleinement profiter, huit ans plus tard – à sa majorité – du capital constitué pour financer ses études supérieures ou tout autre projet. La souscription d’un contrat d’assurance vie au nom d’un enfant peut être qualifiée de donation et soumise aux droits d’enregistrement.

 

(1) Donnée FFA (Fédération française de l’assurance).
(2) Voir article « Assurance vie : comment rédiger la clause bénéficiaire ? » de La Lettre des placements financiers de décembre 2017.
(3) Les prélèvements sociaux de 15,5 % s’appliquent sur les produits non encore taxés quelle que soit la durée de détention.
(4) Érable Essentiel Gestion Junior est une des gestions proposées dans le cadre d’Érable Essentiel.
Érable Essentiel, formule du contrat Sogévie, est un contrat d’assurance collective sur la vie de Sogécap, compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation régie par le Code des assurances. Ce contrat est présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d’Intermédiaire en assurances, immatriculation Orias n° 07 022 493 (orias.fr).

 

 

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